Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EduPharma
La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») Société Anonyme au capital de 729.870 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre

Numéro de dépôt :
3265033
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2013
EduPharma de La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») au capital de 729.870 Euros

Présentation de la marque EduPharma

Déposée le 18 décembre 2003 par la société La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») au capital de 729.870 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EduPharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») au capital de 729.870 Euros domicilié(e) ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 Puteaux - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme BLIEK Avocat à la Cour domicilié(e) 23, rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France.

La marque EduPharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EduPharma est expirée depuis le 18 décembre 2013.

La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») au capital de 729.870 Euros a également déposé les autres marques suivantes : SERIAL KILLER , NetPharma , PHARMACCESS , ArguPharma , TRAITEMENT HORMONAL NATUREL – THN , BaroPharma , PROGESTERONE NATURELLE


La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») Société Anonyme au capital de 729.870 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre - ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 Puteaux - 92800 - France - SIREN 421347717


Jérôme BLIEK Avocat à la Cour - 23, rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 24 mai 2004 - retrait partiel n°393085 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie, ou pour imprimante) ; cartonnage ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachet en papier) enseignes en papier ou en cartons, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales ; décalcomanie ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), caractère d'imprimerie ; cliché ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). L'ensemble de ces produits étant exclusivement destinés à une exploitation dans le domaine pharmaceutique. Publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus et échantillons) aux entreprises industrielles et commerciales pour la conduite de leurs affaires ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études et recherches du marché, et notamment études et conseils en ciblage géomercatique ; traitement de fichiers d'adresses (restructuration, déduplication, enrichissement, géocodage) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; maîtrise d'œuvre d'opérations de publipostage adressé et non adressé, de télémercatique ; Conseil dans le domaine des affaires à savoir négociations et conclusions de transactions commerciales pour le compte de tiers, entreprise à façon de travaux statistiques notamment sondages, mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; tous services de marchéage direct et indirect, de télépromotion avec offre de vente et promotion télématique avec offre de vente ; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires à but publicitaire, l'ensemble de ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services appartenant au domaine pharmaceutique. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; édition de textes, d'illustration, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaire) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques d'ateliers (à but éducatif ou culturel) ; publication de livres, organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), service d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications, l'ensemble de ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services appartenant au domaine pharmaceutique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.